Les Coeurs de Velours: www.lescoeursdevelours.com | Forum d'association d'adoption, placements, protection animale dans le Gard (Nîmes, Alès...) et le Lot (Cahors, Figeac...)
 
AccueilConnexionS'enregistrer
Nous contacter

Les Coeurs de Velours

A 10 minutes d'Alès

+33 (0)7 81 64 24 02

Connexion
Nom d'utilisateur:
Mot de passe:
Connexion automatique: 
:: Récupérer mon mot de passe
Okyo, mâle croisé Mâtin Espagnol, 3 mois et demi
Lun 24 Juil - 0:00 par Mimi
Bienvenue à Okyo, mâle croisé Mâtin Espagnol, …

Commentaires: 0
Mirko, mâle croisé labrador, 3 mois et demi
Dim 23 Juil - 23:59 par Mimi
Voici Mirko, mâle croisé labrador, 3 mois et …

Commentaires: 0
Safir, mâle croisé boxer/berger, 10 mois.
Jeu 27 Avr - 11:27 par Bibou
Safir, mâle croisé boxer/berger, 10 mois. Ce …

Commentaires: 0
Derniers sujets
» Pimprenelle, femelle européen tricolore, 3 mois
par Mimi Lun 24 Juil - 0:09

» Alaska, femelle européen blanche à poils longs, 3 mois
par Mimi Lun 24 Juil - 0:06

» Frisquette, femelle européen blanche à poils longs, 3 mois
par Mimi Lun 24 Juil - 0:02

» Okyo, mâle croisé Mâtin Espagnol, 3 mois et demi
par Mimi Lun 24 Juil - 0:00

» Mirko, mâle croisé labrador, 3 mois et demi
par Mimi Dim 23 Juil - 23:59

» Bonjour !
par Denise17 Lun 3 Juil - 15:57

» Nais, femelle croisée Malinois/Beauceron, 6 semaines
par prysca Dim 2 Juil - 15:46


Partagez | 
 

 Les clauses de notre contrat d'adoption

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Mimi

avatar

Participation : 2573
Féminin Age : 32
Département : 30
Distinction Modératrice


MessageSujet: Les clauses de notre contrat d'adoption   Lun 29 Sep - 15:47

Toutes précautions utiles sur le plan sanitaires et toutes attentions importantes ayant été prises pour permettre une adoption dans les bonnes conditions, dès le jour de celle-ci l’Adoptant assure tous soins de santé, nourriture et hébergement convenable, ainsi que les frais y afférents.
 

Toutefois, l’Association demeure à l’écoute de l’Adoptant dans l’avenir, et lui demande expressément de l’aviser en cas d’accident grave (fugue, maladie, décès) survenant à l’animal.

De même, si l’Adoptant souhaite, pour une raison quelconque, se séparer de l’animal adopté, il devrait obligatoirement le rendre à l’Association et en aucun cas et sous aucun prétexte, ne devrait le céder à une tierce personne ni l’abandonner, ce qui constituerait une rupture automatique du présent contrat, et appel serait fait à la juridiction compétente en cas de litige entre les deux parties.
Si l’Adoptant ne souhaite pas garder l’animal, l’association considérera ce retour comme un abandon. L’Adoptant ne pourra donc réclamer aucun remboursement.
Par ailleurs, l’Association se réserve un droit de visite et/ou de reprise de l’animal si elle découvrait une maltraitance ou négligence quelconque envers celui-ci.
Dans ce cas également, l’Adoptant ne pourra réclamer aucun remboursement.
Revenir en haut Aller en bas
 
Les clauses de notre contrat d'adoption
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» contrat d'adoption
» Contrat d'adoption
» CONTRAT D'ADOPTION CHIEN
» Conditions générales d'adoptions et contrat d'adoption
» Contrat d' adoption type pour les placements gratuits

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les Coeurs de Velours | Protection Animale | Nîmes - Alès - Cahors - Figeac :: Le Forum :: Les Conditions d'adoptions-
Sauter vers: